conditions générales de ventes

Le présent site internet www.us-stallion.com est édité par la société « US STALLION EUROPE , SL », domiciliée : calle Floridablanca, n°98, 08015 BARCELONA , Espagne.

La société « US STALLION EUROPE, SL est représentée par Jean-François Boyer, demeurant chemin de la Croix de la Pluie 43300 LANGEAC , France . Pour tout contact en France +33(0)6 61 91 67 98, +33 (0)4 71 77 17 66 tarif de base depuis un mobile, prix surtaxé depuis un poste fixe selon opérateur. Prochainement le site sera disponible pour des commandes internationales.

OBJET
Les conditions de vente visent à définir les modalités de vente entre LE VENDEUR et L’ACHETEUR à partir de la validation de commande jusqu’au service après-vente, en passant par la commande et la livraison.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site US-STALLION.COM ou commande directe acceptée et signée implique une acceptation sans réserve par L’ACHETEUR des présentes conditions de vente.
US STALLION EUROPE SL se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment, les conditions en vigueur seront celles de la date de commande par L’ACHETEUR.

CARACTÉRISTIQUE DES BIENS ET SERVICES PROPOSÉS
Les produits et services proposés sont ceux qui figurent sur le site US-STALLION.COM, au catalogue de textiles et accessoires à broder et les articles sur commande acceptée et signée.
Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment, en ce qui concerne les couleurs. Les photographies et textes du site US-STALLION.COM et du catalogue vêtements et accessoires à broder sont donc non contractuels et uniquement donnés à titre d’information. LE VENDEUR n’assume aucune responsabilité en cas de non-conformité identique dans les photos et texte figurant sur notre site US-STALLION.COM entre le produit commandé et le produit livré.

LES TARIFS
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA en vigueur en Espagne et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande, hors frais de port et emballage. US STALLION SL se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, les prix applicables à la commande sont ceux au moment de la confirmation de celle-ci.

FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison comprennent les frais de traitement de commande, d’emballage et de transport, ils pourront être augmentés à tout moment suite à l’augmentation des tarifs postaux.
Les frais de livraison et d’expédition sont indiqués, tenant compte de l’information fournie par le client relative au lieu de livraison.

ZONE GÉOGRAPHIQUE
La vente en ligne des produits et services présentés sur le site US STALLION.COM est réservée aux acheteurs qui résident dans l’Union Européenne et pour des livraisons requises dans cette zone géographique.

LA COMMANDE
Pour passer une commande, le client doit s’identifier avec son adresse email ou son numéro de client et son mot de passe. Pour toute première commande, le client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le site internet.
En cas de perte ou d’oubli du mot de passe, l’Utilisateur pourra le redemander en se rendant sur son compte client et en cliquant sur « J’ai oublié mon mot de passe ». Il recevra alors son mot de passe sur l’adresse email qu’il a communiqué au moment de son inscription.
Le client peut également contacter le service client par mail à : usstallionsav@gmail.com. Une fois le panier validé, l’Utilisateur devra accepter les conditions générales, choisir l’adresse et le mode de livraison et, enfin valider le mode de paiement, cette dernière étape formalisant le contrat de vente entre US STALLION EUROPE SL et le Client.
Pour tout règlement par chèque, la commande sera considérée comme validée à la réception du règlement, toute commande reste la propriété de US STALLION EUROPE SL jusqu’à son complet paiement par le Client.
Toute commande validée vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente et entraine l’acceptation des conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et renonce à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou autres conditions.
US STALLION EUROPE SL accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un courrier électronique.
Dans certain cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’utilisateur, US STALLION EUROPE SL se réserve le droit de bloquer la commande de l’utilisateur jusqu’à la résolution du problème.US STALLION EUROPE SL n’est pas responsable des erreurs d’adresse ou de tout autre information pouvant provoquer un retard de livraison de la part des services postaux.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé l’utilisateur en sera informé par courrier électronique,
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
US STALLION EUROPE SL se réserve la possibilité d’annuler une commande en cours en cas de force majeure , en cas d’impossibilité de s’approvisionner auprès de ses fournisseurs, de conflits sociaux ou chômage partiel dans l’entreprise du fournisseur, de défaillance du fournisseur, d’un sous-traitant ou prestataire.

DROIT DE RENONCIATION
L’ACHETEUR a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours à dater du lendemain du jour de la livraison du produit ou de la conclusion du contrat de service. Ce droit de renonciation n’appartient pas à l’acheteur de produits personnalisés et à l’acheteur professionnel. Pendant ce délai, L’ACHETEUR doit notifier à US STALLION EUROPE SL son intention de renoncer par email et retourner, à ses frais et à ses risques, le produit livré au siège de US STALLION EUROPE SL pour l’Espagne ou US STALLION chemin de la Croix de la pluie 43300 LANGEAC pour la France.
Les produits doivent être impérativement retournés dans leur emballage d’origine, non endommagé, accompagnés de la facture et bon de livraison originaux.
Les produits incomplets, endommagés, salis par le client ne seront pas repris.
Dans les trente jours après acceptation de la reprise du produit, US STALLION EUROPE SL s’engage à rembourser le paiement du produit, à l’exception des frais d’envoi.

ECHANGE
Les échanges ne sont pas possibles pour les produits personnalisés.
Le client dispose d’un délai de sept jours pour demander un échange, le retour étant à la charge du client (voir conditions de reprise rubrique 05 ci-dessus). Les frais de retour restent à la charge du client.
Un changement de taille ou de couleur est possible selon les stocks, un délai supplémentaire est possible, par absence de stock, le remboursement sera effectué sous trente jours.

LES GARANTIES
Tous les produits en vente sur le site US STALLION .COM bénéficie de la garantie contractuelle de conformité à son utilisation normale pendant une période de 1 an.
Pendant la durée initiale de garantie de 1 an des produits US STALLION, les frais de renvoi, réparation ou échange demeurent à la charge de US STALLION EUROPE SL.

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION
Pour tous litiges et contestation, quelle qu’en soit la nature ou la cause, seuls seront compétents les tribunaux de Barcelone (Espagne), même en cas de référés, d’appel en garantie ou pluralité de défenseurs.US STALLION EUROPE SL se réservant toutefois la faculté de saisir tout autre juridiction compétente.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Toutes les données personnelles nécessaires au traitement d’une commande sont conservées par US STALLION EUROPE SL et peuvent être transmises aux entreprises avec lesquelles US STALLION EUROPE SL collabore, lorsqu’une telle communication est nécessaire au traitement de la commande.
L’utilisateur autorise par ailleurs également US STALLION EUROPE SL à employer ces données pour établir des statistiques afin d’améliorer son site, les biens et services qu’il propose.
Ces informations peuvent toutefois être utilisées afin de permettre la diffusion, par tout moyen de communication, des informations relatives aux activités commerciales d’US STALLION EUROPE SL à sa Clientèle.

LES MODALITÉS DE PAIEMENT
Le client peut régler ses commandes :

PAR CARTE BANCAIRE :
Carte bleue, Visa, Mastercard, carte American Express. Le compte de l’utilisateur ne sera débité que lors de l’expédition des produits disponibles. En cas de Produits épuisés ou indisponibles, le débit ne sera effectué que du montant des produits effectivement envoyés.

AVEC SON COMPTE PAYPAL :
En choisissant le paiement via PAYPAL, l’utilisateur sera automatiquement dirigé sur son compte PAYPAL ou paiement carte bancaire. Une fois le paiement PAYPAL validé, l’Utilisateur pourra terminer sa commande sur le site US STALLION.

PAR CHÈQUE :
à l’ordre de US STALLION EUROPE SL , n’oubliez pas de le signer et poster le rapidement au siège de la société ou à : US STALLION chemin de la Croix de la pluie 43300 Langeac pour la France.

PAR VIREMENT BANCAIRE :
Vous pouvez régler vos achats par virement bancaire. A la fin de votre commande, en choisissant ce système de paiement, vous accédez à une page récapitulative contenant les coordonnées auxquelles vous devez faire votre virement via votre banque.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site internet sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. De même, les marques, logos, dessins et modèles figurant sur le site internet sont la propriété exclusive de Jean-François Boyer.
Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, modèles, brevets et éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.
Ainsi, aucun des éléments provenant du site internet ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit.
Cependant, il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour l’utilisation personnelle du client et uniquement à des fins non commerciales, à condition que les informations contenues ne soient pas modifiées, que tous les copyrights et autres mention de propriété soient conservés intacts. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de Jean-François Boyer.
L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site internet, doit obligatoirement en demander l’autorisation à US STALLION EUROPE SL. Il ne s’agira en aucun cas d’une convention implicite d’affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site internet et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, devra être retiré sur simple demande d’US STALLION EUROPE SL.




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